Sylvie Bonnet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Sylvie Bonnet
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050981161(source JORF)
désignation
16 Janvier 202516/01/2025
De: Sylvie Bonnet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Loire
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Loire
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
désignation
09 Octobre 202409/10/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Délégation aux droits des enfants
Groupe:
Délégation aux droits des enfants
Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Commission des affaires européennes
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Délégation aux droits des enfants
Groupe:
Délégation aux droits des enfants
Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050254092(source JORF)
nomination
25 Septembre 202425/09/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050245715(source JORF)
désignation
21 Septembre 202421/09/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Délégation aux droits des enfants
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux droits des enfants
Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Composition
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050233863(source JORF)
désignation
19 Septembre 202419/09/2024
De: Bonnet Sylvie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049295573(source JORF)
désignation
20 Mars 202420/03/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049295573(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 202420/03/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
membre titulaire
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049268662(source JORF)
désignation
13 Mars 202413/03/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049237922(source JORF)
désignation
06 Mars 202406/03/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049237922(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 202406/03/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049084741(source JORF)
désignation
03 Février 202403/02/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049084741(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 202403/02/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049061265(source JORF)
désignation
31 Janvier 202431/01/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049061265(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 202431/01/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
membre de la section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie
Remplace:M. Dino Cinieri
Groupe:
Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048542566(source JORF)
désignation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048501614(source JORF)
désignation
02 Décembre 202302/12/2023
De: Sylvie BONNET
Objet:
GROUPE LES RÉPUBLICAINS
(58 membres)
Groupe:
Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048501612(source JORF)
nomination
02 Décembre 202302/12/2023
De: Sylvie BONNET
Objet:
Administrateurs stagiaires
date_debut="2023-02-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048307938(source JORF)
nomination
03 Novembre 202303/11/2023
De: Sylvie BONNET
Coordination rurale, suppléante
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentant des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
JORFTEXT000045946847(source JORF)
nomination
22 Juin 202222/06/2022
De: Sylvie BONNET
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: Sylvie BONNET
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe normale
Objet:
directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de Haute-Loire
Groupe:
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de Haute-Loire
JORFTEXT000044202273(source JORF)
nomination
14 Octobre 202114/10/2021
De: Sylvie BONNET
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000043220539(source JORF)
nomination
06 Mars 202106/03/2021
De: Sylvie BONNET
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels et les directeurs départementaux interministériels adjoints suivants
date_debut="2021-03-23"
duree="un an"
JORFTEXT000043190086(source JORF)
renouvellement
27 Février 202127/02/2021
De: Sylvie BONNET
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
1°
date_debut="2020-03-23"
duree="un an"
JORFTEXT000041610306(source JORF)
renouvellement
21 Février 202021/02/2020
De: BONNET Sylvie
Gisèle, Catherine
Objet:
admissibilité du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2019
JORFTEXT000039256745(source JORF)
admissibilite
23 Octobre 201923/10/2019
De: BONNET Sylvie
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Bonnet (Sylvie, Janine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000035356574(source JORF)
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Sylvie BONNET
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes
date_debut="2015-03-23"
JORFTEXT000030235889(source JORF)
nomination
14 Février 201514/02/2015
De: Bonnet (Sylvie, Janine)
épouse Garnier, lieutenante de vaisseau ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023950537(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Bonnet (Sylvie)
née Monier
Objet:
au grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000019290641(source JORF)
promotion
06 Août 200806/08/2008
De: Bonnet (Sylvie, Janine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Bonnet (Sylvie, Huguette, Janine)
technicienne supérieure de l'équipement ; 22 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Bonnet (Sylvie, Janine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les premiers maîtres
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Premier maître"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Bonnet (Sylvie)
direction du renseignement militaire
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Bonnet (Sylvie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1999
Candidats de la 2e catégorie
(du
1er novembre 1999
au 31 octobre 2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000761177(source JORF)
admission
18 Août 199918/08/1999
De: Bonnet (Sylvie)
Objet:
secrétaire administratif stagiaire à l'administration centrale du ministère de la défense à Paris
JORFTEXT000000731260(source JORF)
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Bonnet (Sylvie)
Objet:
secrétaire administratif stagiaire à l'administration centrale du ministère de la défense à Paris
JORFTEXT000000731260(source JORF)
nomination
24 Juin 199424/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.